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Législation française et européenne sur les résidus et les substances medicamenteuses
La législation française et européenne sur les résidus et les substances médicamenteuses chez le poisson
par Lionel Dabbadie
Substances médicamenteuses
Antibiotiques et substances interdits par le règlement 2377/90
- Aristolochia spp. et l’ensemble de ses préparations
- Chloramphénicol
- Chloroforme
- Chlorpromazine
- Colchicine
- Dapsone
- Dimétridazole
- Metronidazole
- Nitrofuranes (furazolidone incluse)
- Ronidazole
Hormones d'induction de la ponte
Androgènes
Vert de malachite
Contaminants
Métaux lourds (Plomb, Cadmium, Mercure)
| PLOMB
|
Teneurs maximales (mg/kg de poids à l’état frais)
|
Critères de performance pour les prélèvements d’échantillons
|
Critères de performance pour les méthodes d’analyse
|
| Chair musculaire de poisson telle que définie dans les catégories a), b) et e) de la liste de l’article 1er du règlement (CE) n° 104/2000 du Conseil, à l’exclusion des espèces de poisson répertoriées ci dessous
|
0,2
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Chair musculaire du céteau ou langue d’avocat ( Dicologoglossa
cuneata
), de l’anguille ( Anguilla
anguilla
), du bar tacheté ( Dicentrarchus
punctatus
), du chinchard ( Trachurus
trachurus
), du mulet lippu ( Mugil
labrosuslabrosus
), du sar à tête noire ( Diplodus
vulgaris
), du grondeur ( Pomadasys
benneti
) et de la sardine ( Sardina
pilchardus
)
|
0,4
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe
|
0,5
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Mollusques bivalves
|
1,0
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Céphalopodes (sans viscères)
|
1,0
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| CADMIUM
|
Teneurs maximales (mg/kg de poids à l’état frais)
|
Critères de performance pour les prélèvements d’échantillons
|
Critères de performance pour les méthodes d’analyse
|
| Chair musculaire de poisson telle que définie dans les catégories a), b) et e) de la liste de l’article 1er du règlement (CE) n° 104/2000 du Conseil, à l’exclusion des espèces de poisson répertoriées ci dessous
|
0,05
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Chair musculaire du céteau ou langue d’avocat ( Dicologoglossa
cuneata
), de l’anguille ( Anguilla
anguilla
), du bar tacheté ( Dicentrarchus
punctatus
), du chinchard ( Trachurus
trachurus
), du mulet lippu ( Mugil
labrosuslabrosus
), du sar à tête noire ( Diplodus
vulgaris
), du grondeur ( Pomadasys
benneti
) et de la sardine ( Sardina
pilchardus
)
|
0,1
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe
|
0,5
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Mollusques bivalves
|
1,0
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Céphalopodes (sans viscères)
|
1,0
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| MERCURE
|
Teneurs maximales (mg/kg de poids à l’état frais)
|
Critères de performance pour les prélèvements d’échantillons
|
Critères de performance pour les méthodes d’analyse
|
| Produits de la pêche, à l’exclusion des espèces de poisson répertoriées ci dessous
|
0,5
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
|
| Baudroies ou lottes ( Lophius
spp.) Loup de l’Atlantique ( Anarhichas
lupus
) Bar ( Dicentrarchus
labrax
) Lingue bleue ou lingue espagnole ( Molva
dipterygia
) Bonite ( Sarda
spp.) Anguille et civelle ( Anguilla
spp.) Flétan de l’Atlantique ( Hippoglossus
hippoglossus
) Thonine ( Euthynnus
spp.) Marlin ( Makaira
spp.) Brochet ( Esox
lucius
) Palomète ( Orcynopsis
unicolor
) Pailona commun ( Centroscymnes
coelolepis
) Raies ( Raja
spp.) Grande sébaste ( Sebastes
marinus
, S. mentella
), petite sébaste ( S. viviparus
) Voilier de l’Atlantique ( Istiophorus
platypterus
) Sabre argent ( Lepidopus
caudatus
), sabre noir ( Aphanopus
carbo
) Requins (toutes espèces) Escolier noir ( Lepidocybium
flavobrunneum
), rouvet ( Ruvettus
pretiosus
), escolier serpent ( Gempylus
serpens
) Esturgeon ( Acipenser
spp.) Espadon ( Xiphias
gladius
) Thon ( Thunnus
spp.)
|
|
Directive 2001/22/CE
|
Directive 2001/22/CE
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Dioxines
Références bibliographiques
Au niveau européen
- La directive 2001/82 instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires (qui remplace et abroge les deux directives 81/851/CEE et 81/852/CEE).
- Le règlement européen 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale
- La directive 96/22 (modifiée par la directive 2003/74/CE suite au jugement de l’OMC) concernant l’interdiction d’utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales
- Le règlement 315/93 portant établissement des procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires
- Le règlement 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires
- Le règlement 2375/2001 modifiant le règlement 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires
Au niveau français
- Le décret 2003-138 du 18 février 2003 relatif aux substances réglementées administrées aux animaux et aux contrôles des résidus dans les denrées alimentaires d’origine animale
- Les articles L234-2 et R234-1 à R234-14 du code rural (dernière modification par le décret 2004-757 du 29 juillet 2004)
- Les articles L5141-1 à L5146-2 du code de la santé publique
