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La législation française et européenne sur les résidus et les substances médicamenteuses chez le poisson

par Lionel Dabbadie

  Substances médicamenteuses

Antibiotiques et substances interdits par le règlement 2377/90

  • Aristolochia spp. et l’ensemble de ses préparations
  • Chloramphénicol
  • Chloroforme
  • Chlorpromazine
  • Colchicine
  • Dapsone
  • Dimétridazole
  • Metronidazole
  • Nitrofuranes (furazolidone incluse)
  • Ronidazole

Hormones d'induction de la ponte

Androgènes

Vert de malachite

Contaminants

Métaux lourds (Plomb, Cadmium, Mercure)

PLOMB Teneurs maximales (mg/kg de poids à l’état frais) Critères de performance pour les prélèvements d’échantillons Critères de performance pour les méthodes d’analyse
Chair musculaire de poisson telle que définie dans les catégories a), b) et e) de la liste de l’article 1er du règlement (CE) n° 104/2000 du Conseil, à l’exclusion des espèces de poisson répertoriées ci dessous 0,2 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Chair musculaire du céteau ou langue d’avocat ( Dicologoglossa cuneata ), de l’anguille ( Anguilla anguilla ), du bar tacheté ( Dicentrarchus punctatus ), du chinchard ( Trachurus trachurus ), du mulet lippu ( Mugil labrosuslabrosus ), du sar à tête noire ( Diplodus vulgaris ), du grondeur ( Pomadasys benneti ) et de la sardine ( Sardina pilchardus ) 0,4 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe 0,5 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Mollusques bivalves 1,0 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Céphalopodes (sans viscères) 1,0 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
CADMIUM Teneurs maximales (mg/kg de poids à l’état frais) Critères de performance pour les prélèvements d’échantillons Critères de performance pour les méthodes d’analyse
Chair musculaire de poisson telle que définie dans les catégories a), b) et e) de la liste de l’article 1er du règlement (CE) n° 104/2000 du Conseil, à l’exclusion des espèces de poisson répertoriées ci dessous 0,05 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Chair musculaire du céteau ou langue d’avocat ( Dicologoglossa cuneata ), de l’anguille ( Anguilla anguilla ), du bar tacheté ( Dicentrarchus punctatus ), du chinchard ( Trachurus trachurus ), du mulet lippu ( Mugil labrosuslabrosus ), du sar à tête noire ( Diplodus vulgaris ), du grondeur ( Pomadasys benneti ) et de la sardine ( Sardina pilchardus ) 0,1 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe 0,5 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Mollusques bivalves 1,0 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Céphalopodes (sans viscères) 1,0 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
MERCURE Teneurs maximales (mg/kg de poids à l’état frais) Critères de performance pour les prélèvements d’échantillons Critères de performance pour les méthodes d’analyse
Produits de la pêche, à l’exclusion des espèces de poisson répertoriées ci dessous 0,5 Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE
Baudroies ou lottes ( Lophius spp.) Loup de l’Atlantique ( Anarhichas lupus ) Bar ( Dicentrarchus labrax ) Lingue bleue ou lingue espagnole ( Molva dipterygia ) Bonite ( Sarda spp.) Anguille et civelle ( Anguilla spp.) Flétan de l’Atlantique ( Hippoglossus hippoglossus ) Thonine ( Euthynnus spp.) Marlin ( Makaira spp.) Brochet ( Esox lucius ) Palomète ( Orcynopsis unicolor ) Pailona commun ( Centroscymnes coelolepis ) Raies ( Raja spp.) Grande sébaste ( Sebastes marinus , S. mentella ), petite sébaste ( S. viviparus ) Voilier de l’Atlantique ( Istiophorus platypterus ) Sabre argent ( Lepidopus caudatus ), sabre noir ( Aphanopus carbo ) Requins (toutes espèces) Escolier noir ( Lepidocybium flavobrunneum ), rouvet ( Ruvettus pretiosus ), escolier serpent ( Gempylus serpens ) Esturgeon ( Acipenser spp.) Espadon ( Xiphias gladius ) Thon ( Thunnus spp.)   Directive 2001/22/CE Directive 2001/22/CE

Dioxines

Références bibliographiques

Au niveau européen

  • La directive 2001/82 instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires (qui remplace et abroge les deux directives 81/851/CEE et 81/852/CEE).
  • Le règlement européen 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale
  • La directive 96/22 (modifiée par la directive 2003/74/CE suite au jugement de l’OMC) concernant l’interdiction d’utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales
  • Le règlement 315/93 portant établissement des procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires
  • Le règlement 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires
  • Le règlement 2375/2001 modifiant le règlement 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires

Au niveau français

  • Le décret 2003-138 du 18 février 2003 relatif aux substances réglementées administrées aux animaux et aux contrôles des résidus dans les denrées alimentaires d’origine animale
  • Les articles L234-2 et R234-1 à R234-14 du code rural (dernière modification par le décret 2004-757 du 29 juillet 2004)
  • Les articles L5141-1 à L5146-2 du code de la santé publique


 
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